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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITIERE DE DOMESSIN
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TERRIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRIER
FRUITIERE DE DOMESSIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1363743
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2026
TERRIER de FRUITIERE DE DOMESSIN

Présentation de la marque TERRIER

Déposée le 11 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITIERE DE DOMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUITIERE DE DOMESSIN domicilié(e) - 38730 - PANISSAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 805 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363743.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRIER arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

FRUITIERE DE DOMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : FROMANDISE , TOMME DES SILLONS , TOMME DES MONTS , Tartiflette des Monts Fruitière de Domessin Tradition a du bon! , LES 4 DOUCEURS FRAICHES , TOMME DE DOMESSIN FROMAGERIES TERRIER , Tomme des 2 contrées TERRIER La tradition a du bon! , SAVOURIN , MARLIEU , LE SAINT-FELICIEN


FRUITIERE DE DOMESSIN, Société par actions simplifiée - 38730 - PANISSAGE - France - SIREN 334805231


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318511 - Publication au BOPI 2006-06-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 13 septembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°440125 - Publication au BOPI 2006-09-13

Renouvellement sans limitation n°2067996 - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457466 - Publication au BOPI 2007-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2016 n°2623928 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 9 février 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°694231 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Fromages et autres produits laitiers.